Mentions Légales.


Création de l'Association :
L'association de type loi 1901 prénommée "Amicale Canine du Boulou" a été créée le 20 décembre 2010.

Les statuts et le CR de la création de cette association ont été déposés à la préfecture de la Dordogne le 21 décembre 2010. Parution au JO du 01/01/11 sous le N° W242001022.
L'amicale Canine du Boulou a été admise en stage d'affiliation le 24 janvier 2011 par le SCC sous le N° 4099.
Après son stage d'affiliation, l'Amicale Canine du Boulou a été admise définitivement par la Société Centrale Canine dans le cadre des clubs canins résident sur le territoire français le 31 janvier 2013 sous le N° 4099.
Suite à l'AGE du 31 janvier 2016 et le changement de nos statuts, les nouveaux statuts ont été déposés
à la préfecture de la Dordogne le 16 février 2016.

Les sites et noms de domaine :
A sa création, l'Amicale Canine du Boulou a acheté les noms de domaine internet suivants :
recherche-utlitaire.fr
amicale-canine-du-boulou.fr

De fait et de droit les sites internet : http://recherche-utilitaire.fr et http://amicale-canine-du-boulou.fr ainsi que toutes les pages qui s'y rattachent appartiennent  à l'Amicale Canine du Boulou, siège social Mairie de Varaignes 24340.


Les documents :
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Il est interdit de reproduire, représenter, transférer, distribuer, ou d'enregistrer tout ou partie des textes et des illustrations des deux sites précités.
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Les photos :
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