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A - Pour
bien comprendre cette affaire. |
A00 |
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L'affaire
Mathias/Bouchareau |
A01 |
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"Prima facie" de l'affaire ACB (Amicale Canine du Boulou)
contre Mathias/Bouchareau. |
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B - Acte de procédure
interne à l'Amicale - ACB contre Mathias/Bouchareau. |
B00 |
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Sommaire du
dossier "acte de procédure disciplinaire"
suite aux inconvenances du couple Mathias/Bouchareau au sein
de l'Amicale Canine du Boulou. |
B01 |
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Acte de
procédure disciplinaire
(complet). |
B02 |
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Présentation des inconvenances du couple
Mathias/Bouchareau
au sein de l'ACB. |
B03 |
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Sommaire des copies des "engagements en épreuves" validées
par "usurpation d'identité". |
B04 |
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Sommaire des échanges mails concernant la procédure
disciplinaire de juillet 2017 à juin 2018. |
B05 |
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Détails des demandes
"engagements en épreuves"
validés avec une fausse signature. |
B06 |
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Détails de tous les
échanges entre Mr Roger et Mathias/Bouchareau. |
B07 |
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Détails des échanges mails
inter-comité de l'ACB. |
B08 |
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Détails des échanges mails entre Mr Roger et divers Clubs
Cynophiles. |
B09 |
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Détails mail d'insultes envoyé par Mathias/Bouchareau au Comité de
l'ACB. |
B10 |
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Détails des échanges mails
entre Mathias/Bouchareau et le comité de l'ACB. |
B11 |
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Détails des échanges mails
entre Mathias/Bouchareau et les membres de l'ACB. |
B12 |
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Détails des échanges mails entre Mathias/Bouchareau et
divers Clubs Cynophiles. |
B13 |
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Détails des échanges mails
entre Mathias/Bouchareau et l'ACD. |
B14 |
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LRAR de l'ACB envoyée à Mathias/Bouchareau. |
B15 |
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LRAR de Mathias/Bouchareau reçue par le président de l'ACB. |
B16 |
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LRAR de l'ACB : Convocations Mathias et Bouchareau en
conseil discipline. |
B17 |
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Chronologie des délibérations du comité concernant l'affaire
Mathias/Bouchareau. |
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C - Conseil de discipline
interne à l'Amicale - ACB contre Mathias/Bouchareau. |
C00 |
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Sommaire du dossier
"acte de procédure disciplinaire" présenté au comité de
l'Amicale Mr Roger
après les inconvenances du couple Mathias/Bouchareau. |
C01 |
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Acte de procédure disciplinaire (complet). |
C02 |
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Compte-rendu de Mr Roger au Comité de
l'Amicale Canine du Boulou. |
C03 |
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Dossier de préparation des conseils de disciplinaire du
22/06/2018 contre Mathias/Bouchareau. |
C04 |
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Intégralité des deux conseils de discipline du 22/06/2018
contre Mathias/Bouchareau. |
C05 |
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Impressions, délibérations, décisions du comité après les deux
conseils de discipline du 22/06/2018. |
C06 |
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LRAR de l'ACB : décision de
l'ACB après le Conseil de discipline au couple
Mathias/Bouchareau. |
C07 |
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Détails des échanges mails entre ACB et l'ACD. |
C08 |
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Détails des échanges mails entre ACB et le
CUR Dordogne. |
C09 |
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Détails des échanges mails entre ACB et le président de la
CUN-CBG. |
C10 |
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Détails des échanges mails
entre ACB et la SCC. |
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D - Commission disciplinaire
d'appel de l'ACD - ACB contre Mathias/Bouchareau. |
D00 |
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Sommaire du dossier
"acte de procédure disciplinaire" déposé auprès du président
de l'ACD
après l'appel de Mathias/Bouchareau contre Amicale Canine du
Boulou. |
D01 |
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Acte de procédure
disciplinaire
(complet). |
D02 |
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Compte-rendu de Mr Roger à Monsieur le
Présidente de l'Association Canine de la Dordogne. |
D03 |
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Lettre d'appel à l'ACD de Mathias/Bouchareau après leurs
Conseils de Discipline du 22/06/2018. |
D04 |
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Correspondances du comité de l'ACB au Président de l'ACD. |
D05 |
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Sommaire des pièces du dossier disciplinaire transmis à
l'ACD. |
D06 |
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LRAR de Mathias/Bouchareau - appel après leurs Conseils de
Discipline du 22 juin 2018. |
D07 |
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Détails des échanges mails entre l'ACB et l'ACD . |
D08 |
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Détails des échanges mails entre l'ACD et l'ACB . |
D09 |
 |
Dossier déposé auprès de l'ACD après l'appel de
Mathias/Bouchareau . |
D10 |
 |
Dossier des témoignages et
attestations des membres de l'ACB. |
D11 |
 |
Dossier des témoignages et
attestations de certains Clubs Canins. |
D12 |
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Sommaire des pièces de correspondances
avec divers organismes cynophile. |
D13 |
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Détails des échanges mails
entre ACB et le Président de l'ACD . |
D14 |
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Détails des échanges mails
entre ACB et le Président de l'Utilisation auprès de l'ACD. |
D15 |
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Détails des échanges mails
entre ACB et le service Judiciaire de la SCC. |
D16 |
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"Prima facie" du Conseil de
discipline d'appel auprès de l'ACD. |
D17 |
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Conseil de discipline d'appel de l'ACD
entre Mr Roger et Mathias/Bouchareau . |
D18 |
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Compte-rendu de l'ACD à l'ACB après le
conseil de discipline du couple Mathias/Bouchareau. |
D19 |
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LRAR -
Décision du Conseil de discipline de l'ACD après l'appel de
Mathias/Bouchareau. |
D20 |
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Compte-rendu de Mr Roger au comité de
l'ACB après conseil de discipline de l'ACD le 15/10/2018. |
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E - Plainte en justice -
Mathias/Bouchareau contre ACB. |
E00 |
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Sommaire du dossier "acte de procédure
disciplinaire"
déposé auprès de la justice
après la
plainte de Mathias/Bouchareau contre l'Amicale Canine du
Boulou. |
E01 |
 |
Acte de procédure
disciplinaire
(complet). |
E02 |
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Compte-rendu de Mr Roger à Monsieur le
Procureur de la République, TGI à Angouleme. |
E03 |
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Dossier des témoignages et attestations des membres de l'ACB
et de certains Clubs Canins. |
E04 |
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Plainte de Mathias/Bouchareau auprès de la Justice pour
"harcèlement" contre Mr Roger. |
E05 |
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Correspondances de l'ACB avec "Service
Disciplinaire"
de la SCC. |
E06 |
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Correspondances de l'ACB avec notre
"Service Judiciaire" MAIF. |
E07 |
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Correspondances avec notre conseil
judiciaire et avocat . |
E08 |
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Décision de Monsieur le Procureur de la République après la
plainte de Mathias/Bouchareau. |
E09 |
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Compte-rendu de Mr Roger au comité de
l'ACB après l'audition par un OPJ le 24/10/2018. |
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F - Correspondances &
Informations & Divers |
F00 |
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Sommaire du dossier "acte de procédure
disciplinaire"
présenté à : SCC, CUN et GTRU.
après l'affaire disciplinaire Amicale Canine du Boulou
contre Mathias/Bouchareau. |
F01 |
 |
Acte de procédure
disciplinaire
(complet). |
F02 |
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Compte-rendu de Mr Roger aux autorités
de tutelles : SCC, la CUN et GTRU. |
F03 |
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Echanges de mails entre le comité de
l'ACB et la
SCC, au sujet de l'affaire
Mathias/Bouchareau. |
F04 |
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Echanges de mails entre le comité de
l'ACB et la CUN au sujet de l'affaire
Mathias/Bouchareau. |
F05 |
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Echanges de mails entre le comité de
l'ACB et le GTRU au sujet de l'affaire
Mathias/Bouchareau. |
F06 |
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Détails des échanges mails
entre l'ACB et SCC. |
F07 |
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Détails des échanges mails
entre SCC et ACB. |
F08 |
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Détails des échanges mails
entre l'ACB et CUN-CBG. |
F09 |
|
Détails des échanges mails
entre CUN-CBG et ACB. |
F10 |
 |
Détails des échanges mails entre
l'ACB et GTRU. |
F11 |
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Détails des échanges mails
entre GTRU et ACB. |
F12 |
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Dossiers SCC & Mathias/Bouchareau. |
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