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Sommaire de l'affaire disciplinaire

Amicale Canine du Boulou contre Mme Bouchareau et Mr Mathias...

(dernière mise à jour le 11/05/2023 18:03) - Les liens en jaune sont dans l'espace privé


 

A - Pour bien comprendre cette affaire.

A00

voir

L'affaire Mathias/Bouchareau

A01

voir

"Prima facie" de l'affaire ACB (Amicale Canine du Boulou) contre Mathias/Bouchareau.

 

B - Acte de procédure interne à l'Amicale - ACB contre Mathias/Bouchareau.

B00

voir

Sommaire du dossier "acte de procédure disciplinaire"
suite aux inconvenances du couple Mathias/Bouchareau au sein de l'Amicale Canine du Boulou
.

B01

voir

Acte de procédure disciplinaire (complet).

B02

voir

Présentation des inconvenances du couple Mathias/Bouchareau au sein de l'ACB.

B03

voir

Sommaire des copies des "engagements en épreuves" validées par "usurpation d'identité".

B04

voir

Sommaire des échanges mails concernant la procédure disciplinaire de juillet 2017 à juin 2018.

B05

voir

Détails des demandes "engagements en épreuves" validés avec une fausse signature.

B06

voir

Détails de tous les échanges entre Mr Roger et Mathias/Bouchareau.

B07

voir

Détails des échanges mails inter-comité de l'ACB.

B08

voir

Détails des échanges mails entre Mr Roger et divers Clubs Cynophiles.

B09

voir

Détails mail d'insultes envoyé par Mathias/Bouchareau au Comité de l'ACB.

B10

voir

Détails des échanges mails entre Mathias/Bouchareau et le comité de l'ACB.

B11

voir

Détails des échanges mails entre Mathias/Bouchareau et les membres de l'ACB.

B12

voir

Détails des échanges mails entre Mathias/Bouchareau et divers Clubs Cynophiles.

B13

voir 

Détails des échanges mails entre Mathias/Bouchareau et l'ACD.

B14

voir

LRAR de l'ACB envoyée à Mathias/Bouchareau.

B15

voir

LRAR de Mathias/Bouchareau reçue par le président de l'ACB.

B16

voir

LRAR de l'ACB : Convocations Mathias et Bouchareau en conseil discipline.

B17

voir

Chronologie des délibérations du comité concernant l'affaire Mathias/Bouchareau.

 

C - Conseil de discipline interne à l'Amicale - ACB contre Mathias/Bouchareau.

C00

voir

Sommaire du dossier "acte de procédure disciplinaire" présenté au comité de l'Amicale Mr Roger
après les inconvenances du couple Mathias/Bouchareau.

C01

voir

Acte de procédure disciplinaire (complet).

C02

voir

Compte-rendu de Mr Roger au Comité de l'Amicale Canine du Boulou.

C03

voir

Dossier de préparation des conseils de disciplinaire du 22/06/2018 contre Mathias/Bouchareau.

C04

voir

Intégralité des deux conseils de discipline du 22/06/2018 contre Mathias/Bouchareau.

C05

voir

Impressions, délibérations, décisions du comité  après les deux conseils de discipline du 22/06/2018.

C06

voir

LRAR de l'ACB : décision de l'ACB après le Conseil de discipline au couple Mathias/Bouchareau.

C07

voir

Détails des échanges mails entre ACB et l'ACD.

C08

voir

Détails des échanges mails entre ACB et le CUR Dordogne.

C09

voir

Détails des échanges mails entre ACB et le président de la CUN-CBG.

C10

voir

Détails des échanges mails entre ACB et la SCC.

 

D - Commission disciplinaire d'appel de l'ACD - ACB contre Mathias/Bouchareau.

D00

voir

Sommaire du dossier "acte de procédure disciplinaire" déposé auprès du président de l'ACD
après l'appel de Mathias/Bouchareau contre Amicale Canine du Boulou.

D01

voir

Acte de procédure disciplinaire (complet).

D02

voir

Compte-rendu de Mr Roger à Monsieur le Présidente de l'Association Canine de la Dordogne.

D03

voir

Lettre d'appel à l'ACD de Mathias/Bouchareau après leurs Conseils de Discipline du 22/06/2018.

D04

voir

Correspondances du comité de l'ACB au Président de l'ACD.

D05

voir

Sommaire des pièces du dossier disciplinaire transmis à l'ACD.

D06

voir

LRAR de Mathias/Bouchareau - appel après leurs Conseils de Discipline du 22 juin 2018.

D07

voir

Détails des échanges mails entre l'ACB et l'ACD .

D08

voir

Détails des échanges mails entre l'ACD et l'ACB .

D09

voir

Dossier déposé auprès de l'ACD après l'appel de Mathias/Bouchareau .

D10

voir

Dossier des témoignages et attestations des membres de l'ACB.

D11

voir

Dossier des témoignages et attestations de certains Clubs Canins.

D12

voir

Sommaire des pièces de correspondances avec divers organismes cynophile.

D13

voir

Détails des échanges mails entre ACB et le Président de l'ACD .

D14

voir

Détails des échanges mails entre ACB et le Président de l'Utilisation auprès de l'ACD.

D15

voir

Détails des échanges mails entre ACB et le service Judiciaire de la SCC.

D16

voir

"Prima facie" du Conseil de discipline d'appel auprès de l'ACD.

D17

voir

Conseil de discipline d'appel de l'ACD entre Mr Roger et Mathias/Bouchareau .

D18

voir

Compte-rendu de l'ACD à l'ACB après le conseil de discipline du couple Mathias/Bouchareau.

D19

voir

LRAR - Décision du Conseil de discipline de l'ACD après l'appel de Mathias/Bouchareau.

D20

voir

Compte-rendu de Mr Roger au comité de l'ACB après conseil de discipline de l'ACD le 15/10/2018.

 

E - Plainte en justice - Mathias/Bouchareau contre ACB.

E00

voir

Sommaire du dossier "acte de procédure disciplinaire" déposé auprès de la justice
après la plainte de Mathias/Bouchareau contre l'Amicale Canine du Boulou.

E01

voir

Acte de procédure disciplinaire (complet).

E02

voir

Compte-rendu de Mr Roger à Monsieur le Procureur de la République, TGI à Angouleme.

E03

voir

Dossier des témoignages et attestations des membres de l'ACB et de certains Clubs Canins.

E04

voir

Plainte de Mathias/Bouchareau auprès de la Justice pour "harcèlement" contre Mr Roger.

E05

voir

Correspondances de l'ACB avec  "Service Disciplinaire"  de la SCC.

E06

voir

Correspondances de l'ACB avec notre "Service Judiciaire"  MAIF.

E07

voir

Correspondances avec notre conseil judiciaire et avocat .

E08

voir

Décision de Monsieur le Procureur de la République après la plainte de Mathias/Bouchareau.

E09

voir

Compte-rendu de Mr Roger au comité de l'ACB après l'audition par un OPJ le 24/10/2018.

 

F - Correspondances & Informations & Divers

F00

voir

Sommaire du dossier "acte de procédure disciplinaire" présenté à : SCC, CUN et GTRU.
après l'affaire disciplinaire Amicale Canine du Boulou contre Mathias/Bouchareau.

F01

voir

Acte de procédure disciplinaire (complet).

F02

voir

Compte-rendu de Mr Roger aux autorités de tutelles : SCC, la CUN et GTRU.

F03

voir

Echanges de mails entre le comité de l'ACB et la SCC, au sujet de l'affaire Mathias/Bouchareau.

F04

voir

Echanges de mails entre le comité de l'ACB et la CUN au sujet de l'affaire Mathias/Bouchareau.

F05

voir

Echanges de mails entre le comité de l'ACB et le GTRU au sujet de l'affaire Mathias/Bouchareau.

F06

voir

Détails des échanges mails entre l'ACB et SCC.

F07

voir 

Détails des échanges mails entre SCC et ACB.

F08

voir

Détails des échanges mails entre l'ACB et CUN-CBG.

F09

voir 

Détails des échanges mails entre CUN-CBG et ACB.

F10

voir

Détails des échanges mails entre l'ACB et GTRU.

F11

voir 

Détails des échanges mails entre GTRU et ACB.

F12

voir

Dossiers SCC & Mathias/Bouchareau.