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Dernière  mise à jour le 10/03/2020
 


Sommaire du dossier disciplinaire à l'encontre

de Mme Bouchareau et Mr Mathias...

(dernière mise à jour le 10/03/2020 19:02)


Pour bien comprendre cette affaire

12-A

"Prima facie" de l'affaire Mathias/Bouchareau.

12-B

Genèse et chronologie détaillée de l'affaire Amicale Canine du Boulou. et Mathias/Bouchareau.

12-C

Sommaire des archives de l'acte de procédure disciplinaire et judiciaire

12-D

Dossiers "disciplinaire" : Boulou & Canine Dordogne & Justice.

Dossiers disciplinaire ACB : "Amicale Canine du Boulou"

12-01

Sommaire chronologique des échanges mails concernant la procédure disciplinaire de 07/17 à 06/18.

 

12-01a - Détails des échanges mails inter-comité.  

 

12-01b - Détails des échanges mails entre Mr Roger et Mathias/Bouchareau.

 

12-01c - Détails des échanges mails entre Mr Roger et divers Clubs Cynophiles.

 

12-01d - Détails des échanges mails entre Mathias/Bouchareau et les membres de l'ACB.

 

12-01e - Détails des échanges mails entre Mathias/Bouchareau et divers Clubs Cynophiles.

 

12-01f  - LRAR envoyée à Mathias/Bouchareau.

 

12-01g - LRAR envoyée par Mathias/Bouchareau au président de l'Amicale.

12-02

Délibérations chronologiques du comité concernant l'affaire Mathias/Bouchareau.

12-03

Sommaire des pièces du dossier discipline à l'encontre de Mathias/Bouchareau.

 

12-03a - Détails des "engagements en épreuves" validés par des fausses signatures.

 

12-03b - Mail de Mathias/Bouchareau au comité.

 

12-03c - Mails de Mathias/Bouchareau à des clubs canins.

 

12-03d - LRAR : Convocations de Mathias et Bouchareau devant notre conseil de discipline.

12-04

Dossier de préparation des conseils de disciplinaire du 22/06/2018 contre Mathias/Bouchareau.

12-05

Intégralité des deux conseils de discipline du 22/06/2018 contre Mathias/Bouchareau.

12-06

Impressions et délibérations des deux conseils de discipline du 22/06/2018 contre Mathias/Bouchareau.

12-07

Décisions du conseil après les deux conseils de discipline de Mathias/Bouchareau.

12-08

Sommaire des envoies des copies des décisions du conseil de discipline.

 

12-08a - LRAR au couple Mathias/Bouchareau.

 

12-08b - Lettre au président de l'Association Canine de la Dordogne.

 

12-08c - Lettre au président de la CUN-CBG.

Dossiers disciplinaire ACD : "Association Canine de la Dordogne"

12-10

Lettre d'appel de Mathias/Bouchareau après leurs Conseils de Discipline du 22/06/2018

12-11

Correspondances du comité de l'ACB au Président de la Canine Dordogne

12-12

Sommaire des pièces du dossier disciplinaire transmis à la Canine Dordogne.

 

12-12a - Dossier déposé auprès de la Canine Dordogne après l'appel de Mathias/Bouchareau.

 

12-12b - Dossier des documents.

 

12-12c - Dossier des témoignages et attestations des membres de l'Amicale.

12-13

Sommaire des dossiers des correspondances avec divers organismes cynophile.

 

12-13a - Echanges mails entre le comité de l'ACB et le Président de l'Utilisation en Dordogne

 

12-13b - Echanges mails entre le comité de l'ACB et le Président du Groupe de Travail dit GTRU.

 

12-13c - Mails du comité de l'ACB au service Judiciaire de la SCC

 

12-13d - Lettre du comité de l'ACB au Président de le CUN-CBG

12-14

Dossier de préparation du Conseil de discipline d'appel auprès de l'ACD

12-15

Conseil de discipline d'appel de l'ACD entre Mr Roger et Mathias/Bouchareau.

12-16

Compte-rendu de Mr Roger au comité de l'ACB après le conseil de discipline de l'ACD le 15/10/2018.

12-17

Lettre de la décision de l' ACD (Association Canine Dordogne) après l'appel de Mathias/Bouchareau.

Dossiers disciplinaire "Société Centrale Canine"

12-20

Echanges de mails entre le comité, la SCC et la CUN au sujet de l'affaire Mathias/Bouchareau.

12-22

Anciens dossiers "affaire Mathias" contre "le Club de Race des "Bouviers des Flandres"

Dossier afférant à la Justice

12-30

Plainte de Mathias/Bouchareau auprès de la Justice pour "harcèlement" contre Mr Roger.

12-31

Correspondances de l'ACB avec notre Assurance "Service Judiciaire"  MAIF

12-32

Correspondances avec notre conseil judiciaire.

12-33

Sommaire du dossier déposé auprès de la justice après la plainte de Mathias/Bouchareau.

 

12-33a - Dossier déposé auprès de la justice après la plainte de Mathias/Bouchareau.

 

12-33b - Dossier des documents.

 

12-33c - Dossier des témoignages et attestations des membres de l'Amicale.

12-34

Compte-rendu de Mr Roger au comité de l'ACB après l'audition par un OPJ le 24/10/2018.

12-35

Décision le 28/10/2018 de la justice suite à la plainte de Mathias/Bouchareau.