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Dernière  mise à jour le 30/05/2020
 


Sommaire du dossier disciplinaire à l'encontre

de Mme Bouchareau et Mr Mathias...

(dernière mise à jour le 30/05/2020 21:07)


Pour bien comprendre cette affaire

12-A

"Prima facie" de l'affaire Mathias/Bouchareau.

12-B

Genèse et chronologie détaillée de l'affaire Amicale Canine du Boulou. et Mathias/Bouchareau.

12-C

Sommaire des archives de l'acte de procédure disciplinaire et judiciaire.

12-D

Dossiers "disciplinaire" : Boulou & Canine Dordogne & Justice.

Dossiers disciplinaire ACB : "Amicale Canine du Boulou"

12-01

Chronologie des échanges mails concernant la procédure disciplinaire de juillet 2014 à juin 2018.

12-01a

Détails des échanges mails inter-comité.  

12-01b

Détails des échanges mails entre Mr Roger et Mathias/Bouchareau.

12-01c

Détails des échanges mails entre Mr Roger et divers Clubs Cynophiles.

12-01d

Détails des échanges mails entre Mathias/Bouchareau et les membres de l'ACB.

12-01e

Détails des échanges mails entre Mathias/Bouchareau et divers Clubs Cynophiles.

12-01f

LRAR de l'Amicale envoyée à Mathias/Bouchareau.

12-01g

LRAR reçue par l'Amicale de la part de Mathias/Bouchareau.

12-02

Chronologie des délibérations du comité concernant l'affaire Mathias/Bouchareau.

12-03

Sommaire des pièces du dossier discipline à l'encontre de Mathias/Bouchareau.

12-03a

Copies des "engagements en épreuves" validés par des fausses signatures.

12-03b

Détails des échanges mails entre Mathias/Bouchareau et notre comité.

12-03c

Détails des échanges mails entre Mathias/Bouchareau et divers clubs canins.

 12-03d

LRAR de l'Amicale : Convocations de Mathias et Bouchareau devant notre conseil de discipline.

12-04

Dossier de préparation des conseils de disciplinaire du 22/06/2018 contre Mathias/Bouchareau.

12-05

Intégralité des deux conseils de discipline du 22/06/2018 contre Mathias/Bouchareau.

12-06

Impressions et délibérations du comité  après les deux conseils de discipline du 22/06/2018.

12-07

Décisions du comité après les deux conseils de discipline de Mathias/Bouchareau.

12-08

Sommaire des envoies des copies des décisions du conseil de discipline.

12-08a

LRAR de l'Amicale : au couple Mathias/Bouchareau.

12-08b

Détails des échanges mails entre l'Amicale et l'Association Canine de la Dordogne.

 12-08c

Détails des échanges mails entre l'Amicale et le président de la CUN-CBG.

Dossiers disciplinaire ACD : "Association Canine de la Dordogne"

12-10

Lettre d'appel de Mathias/Bouchareau après leurs Conseils de Discipline du 22/06/2018.

12-11

Correspondances du comité de l'ACB au Président de la Canine Dordogne.

12-12

Sommaire des pièces du dossier disciplinaire transmis à la Canine Dordogne.

12-12a

Dossier déposé auprès de la Canine Dordogne après l'appel de Mathias/Bouchareau.

12-12b

Dossier des documents.

12-12c

Dossier des témoignages et attestations des membres de l'Amicale.

12-13

Sommaire des dossiers des correspondances avec divers organismes cynophile.

12-13a

Détails des échanges mails entre l'Amicale et le Président de l'Utilisation en Dordogne.

12-13b

Détails des échanges mails entre l'Amicale et le Président du Groupe de Travail dit GTRU.

12-13c

Détails des échanges mails entre l'Amicale et le service Judiciaire de la SCC.

12-13d

Détails des échanges mails entre l'Amicale et le président de la CUN-CBG.

12-14

Dossier de préparation du Conseil de discipline d'appel auprès de l'ACD.

12-15

Conseil de discipline d'appel de l'ACD entre Mr Roger et Mathias/Bouchareau.

12-16

Compte-rendu de l'ACD à L'Amicale après le conseil de discipline du couple Mathias/Bouchareau.

12-16

Compte-rendu de Mr Roger au comité de l'ACB après le conseil de discipline de l'ACD le 15/10/2018.

12-17

Décision le 25/10/20 de l' ACD après l'appel de Mathias/Bouchareau.

Dossier afférant à la justice

12-20

Plainte de Mathias/Bouchareau auprès de la Justice pour "harcèlement" contre Mr Roger.

12-21

Correspondances de l'ACB avec notre Assurance "Service Judiciaire"  MAIF.

12-22

Correspondances avec notre conseil judiciaire.

12-23

Sommaire du dossier déposé auprès de la justice après la plainte de Mathias/Bouchareau.

12-23a

Dossier déposé auprès de la justice après la plainte de Mathias/Bouchareau.

12-23b

Dossier des documents.

12-23c

Dossier des témoignages et attestations des membres de l'Amicale.

12-24

Compte-rendu de Mr Roger au comité de l'ACB après l'audition par un OPJ le 24/10/2018.

12-25

Décision le 28/10/2018 de la justice suite à la plainte de Mathias/Bouchareau.

Dossiers "Société Centrale Canine" et autres

12-30

Echanges de mails entre le comité, la SCC et la CUN au sujet de l'affaire Mathias/Bouchareau.

12-31

Lettre de dénonciation du couple Mathias auprès de la SCC et autres a/s du dysfonctionnent de l'activité RU