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Dernière  mise à jour le 26/10/2020
 


Sommaire de l'affaire disciplinaire

Amicale Canine du Boulou contre Mme Bouchareau et Mr Mathias...

(dernière mise à jour le 26/10/2020 07:58)


A - Pour bien comprendre cette affaire

A-00

"Prima facie" de l'affaire : Amicale Canine du Boulou contre Mathias/Bouchareau


B - Genèse : Affaire Boulou contre Mathias/Bouchareau

B-00

"Genèse complète" de l'affaire : ACB & Mathias/Bouchareau

C - Acte de procédure : Affaire Boulou contre Mathias/Bouchareau

C-00

Sommaire des pièces du dossier discipline à l'encontre de Mathias/Bouchareau

 

C-00-1

Copies des "engagements en épreuves" validés par des fausses signatures

 

C-00-2

Détails des échanges mails entre Mathias/Bouchareau et notre comité

 

C-00-3

LRAR de l'Amicale : Convocations Mathias et Bouchareau devant notre conseil discipline

C-01

Chronologie des échanges mails concernant la procédure disciplinaire de juillet 2017 à juin 2018

 

C-01-1

Détails des échanges mails inter-comité

 

C-01-2

Détails des échanges mails entre Mr Roger et Mathias/Bouchareau

 

C-01-3

Détails des échanges mails entre Mr Roger et divers Clubs Cynophiles

 

C-01-4

Détails des échanges mails entre Mathias/Bouchareau et les membres de l'ACB

 

C-01-5

LRAR de l'Amicale envoyé à Mathias/Bouchareau

 

C-01-6

LRAR reçue par l'Amicale de la part de Mathias/Bouchareau

C-02

Chronologie des délibérations du comité concernant l'affaire Mathias/Bouchareau

D - Conseil de discipline de l'ACB à l'encontre de Mathias/Bouchareau

D-00

Sommaire de l'Acte de Procédure Disciplinaire : ACB & Mathias/Bouchareau

D-01

Dossier de préparation des conseils de disciplinaire du 22/06/2018 contre Mathias/Bouchareau

D-02

Intégralité des deux conseils de discipline du 22/06/2018 contre Mathias/Bouchareau

D-03

Impressions et délibérations du comité  après les deux conseils de discipline du 22/06/2018

D-04

22/06/2018 - Décisions du comité de l'ACB après les deux conseils de discipline de Mathias/Bouchareau

D-05

Sommaire des envoies des copies des décisions du conseil de discipline

 

D-05-1

LRAR de l'Amicale : au couple Mathias/Bouchareau

 

D-05-2

Détails des échanges mails entre l'Amicale et l'Association Canine de la Dordogne

 

D-05-3

Détails des échanges mails entre l'Amicale et le président de la CUN-CBG

E - Conseil de discipline en appel de ACD :  Boulou et Mathias/Bouchareau

E-00

Sommaire des dossiers de l'acte de procédure disciplinaire : ACD & Boulou & Mathias/Bouchareau

E-01

Lettre d'appel de Mathias/Bouchareau après leurs Conseils de Discipline du 22/06/2018

E-02

Correspondances du comité de l'ACB au Président de la Canine Dordogne

E-03

Sommaire des pièces du dossier disciplinaire transmis à la Canine Dordogne

 

E-03-1

Dossier déposé auprès de la Canine Dordogne après l'appel de Mathias/Bouchareau

 

E-03-2

Dossier des documents

 

E-03-3

Dossier des témoignages et attestations

E-04

Sommaire des dossiers des correspondances avec divers organismes cynophile

 

E-04-1

Détails des échanges mails entre l'Amicale et le Président de l'Utilisation en Dordogne

 

E-04-2

Détails des échanges mails entre l'Amicale et le Président du Groupe de Travail dit GTRU

 

E-04-3

Détails des échanges mails entre l'Amicale et le service Judiciaire de la SCC

 

E-04-4

Détails des échanges mails entre l'Amicale et le président de la CUN-CBG

E-05

Dossier de préparation du Conseil de discipline d'appel auprès de l'ACD

E-06

Conseil de discipline d'appel de l'ACD entre Mr Roger et Mathias/Bouchareau

E-07

Compte-rendu de l'ACD à L'Amicale après le conseil de discipline du couple Mathias/Bouchareau

E-08

25/10/18 - Décision du conseil de discipline de l'ACD après l'appel de Mathias/Bouchareau.

E-09

Compte-rendu de Mr Roger au comité de l'ACB après le conseil de discipline de l'ACD le 15/10/2018

F - Dossiers afférant à la plainte en justice de Mathias/Bouchareau contre ACB

F-00

Sommaire du dossier déposé auprès de la justice après la plainte de Mathias/Bouchareau

 

F-00-1

Sommaire des documents déposés auprès de la justice après la plainte de Mathias/Bouchareau

 

F-00-2

Dossier des documents

 

F-00-3

Dossier des témoignages et attestations

F-01

Dossiers des pièces des actes judiciaires : ACB & Justice

F-02

Plainte de Mathias/Bouchareau auprès de la Justice pour "harcèlement" contre Mr Roger

F-03

Correspondances de l'ACB avec notre "Service Judiciaire"  MAIF

F-04

Correspondances avec notre conseil judiciaire et avocat

F-05

28/10/2018 - Décision de Mr le Procureur de la République après la plainte de Mathias/Bouchareau

F-06

Compte-rendu de Mr Roger au comité de l'ACB après l'audition par un OPJ le 24/10/2018

G - Dossiers de l'affaire Bouchareau/Mathias suivie par la SCC, la CUN-CBG et le GTRU.

G-00

Compte-rendu de Mr Roger des décisions de l'ACD et de la Justice à la SCC, la CUN et le GTRU.

G-01

Echanges de mails entre le comité, la SCC, la CUN et le GTRU au sujet de l'affaire Mathias/Bouchareau

G-02

Dossiers SCC & Mathias/Bouchareau