(dernière mise à jour le 04/01/2024 22:15)

AMICALE CANINE du BOULOU
Procès verbal N° 019 d'une réunion du Comité faite à Champcevinel (24) le 06 juin 2018
 

Ordre du jour :
Litige avec deux adhérents. (Franck Mathias et Yvette Bouchareau)
Réflexion sur la dissolution de notre amicale

Présents :
Alice et Guy Roger, Joëlle Drapeyroux, Céline Lepolard, Suzanne Beaudry (excusée)

Adoption du CR de la réunion du 26 mai 2018.

Les présents ont adopté à l'unanimité le CR de la réunion précédente

Litige avec deux adhérents.

Guy rappelle que si nous avons fait le choix de dissoudre notre amicale c’est pour éviter une procédure qui, étant donné la pugnacité de ces deux adhérents, risquait d’interminables procédures d’appel

Après réflexion suite à la dernière réunion, le comité a décidé de suivre la procédure traditionnelle qui, en cas de désaccord avec un adhérent, est de réunir un conseil de discipline.

Après 2h00 de discussion et de débat sur les procédures, argumentations et sanctions possibles, le comité a décidé d’annuler l’AGE et de convoquer pour le 22 juin à 17h00 Mr Franck Mathias et 17h35 Mme Yvette Bouchareau devant notre conseil de discipline pour les motifs :

-- Non respect du règlement de la Cynophilie Française

-- Non respect des statuts et règlements de l’Amicale Canine du Boulou.

Céline, en tant que secrétaire,  sera chargée de donner connaissance aux 2 personnes convoquées, si elles le demandent, les documents concernant cette affaire. Pour cela il sera demandé à la ACD de nous prêter leur salle ainsi que la présence, si possible, d’un membre de l'ACD si cette rencontre avait lieu.

Guy se chargera de construire le dossier de ce conseil de discipline.

Le comité se réunira dans la salle de l’ACD le vendredi 22 juin à 16h30 pour établir juste avant la séance de 17h00 le schéma directeur de ces deux conseils de discipline.

Fait à Champcevinel
le 06 mai 2018

Signé par les membres du comité
Drapeyroux Joëlle
Lepolard Céline
Roger Alice
Roger Guy