Les mentions légales...
(dernière mise à jour le
28/09/2024 18:02)
Création de l'Association :
L'association de type loi 1901 prénommée "Amicale Canine du
Boulou" a été créée le 20 décembre 2010.
Les
statuts et le CR de la création de cette association ont été déposés
à la préfecture de la Dordogne le 21 décembre 2010.
Parution au JO
du 01/01/11 sous le N° W242001022.
L'amicale Canine du Boulou a été admise en stage d'affiliation le 24
janvier 2011 par le SCC sous le N° 4099.
Après son stage d'affiliation, l'Amicale Canine
du Boulou a été admise définitivement par la Société Centrale Canine
dans le cadre des clubs canins résident sur le territoire français
le 31 janvier 2013 sous le N° 4099.
Suite à l'AGE du 31 janvier 2016 et le changement de nos
statuts, les nouveaux statuts ont été déposés à la préfecture de la
Dordogne le 16 février 2016.
Les sites et noms de domaine :
A sa création, l'Amicale Canine du Boulou a acheté les
noms de domaine internet :
-- http://recherche-utlitaire.fr
-- http://amicale-canine-du-boulou.fr
De
fait et de droit les sites internet :
http://recherche-utilitaire.fr et
http://amicale-canine-du-boulou.fr ainsi que toutes
les pages qui s'y rattachent appartiennent à l'Amicale Canine
du Boulou, siège social Mairie de Varaignes 24340.
Les documents :
Les
documents ouverts au public et/ou aux seuls membres de l'Association
sont soumis aux droits d'auteur et protégés par la loi française.
"Il est interdit de
reproduire, représenter, transférer, distribuer, ou d'enregistrer
tout ou partie des textes et des illustrations des deux sites
précités.
article L 122-5 du code de la propriété
intellectuelle.
Toute reproduction du texte accompagné ou non de photographies,
carte ou schéma, n’est possible qu'avec accord de l'auteur. Dans le
cadre de courte citation, elle doit être faite qu'avec les
références exactes et complètes de l’auteur et de l’origine.
Le non-respect de ces règles constitue un délit de contrefaçon
puni par l’article 425 du code pénal".
La licence Créative Commons :
Ce site est protégé par la licence "Créative Commons" N°
BDPV-6240-1424-9807-4258
-- dépôt légal en 2010 - webmaster : Guy Roger
boulou.2416@gmail.com
Les photos :
La
licence Créative Commons
protège des photos. Vous pouvez donc les utiliser à condition
d’en citer l’origine. Si par hasard, une des photos de ces deux
sites vous appartient et que vous ne souhaitez pas qu'elle y figure,
vous pouvez écrire à
boulou.2416@gmail.com,
elle sera immédiatement retirée.
Si vous souhaitez utiliser une photo, prière de contacter le
webmaster de ses deux sites
boulou.2416@gmail.com
Hébergements :
Les deux noms de domaine
--
http://recherche-utlitaire.fr
et
--
http://amicale-canine-du-boulou.fr
ainsi que leurs supports sont
hébergés par :
NUXIT FRANCE
adresse
hébergeur :
https://www.nuxit.com/
97-97 bis rue Général Mangin
38100 GRENOBLE - Tél : 04 82 53 02 10 :
support@phpnet.org
(voir modalités de
FTP)